Licences des composants et des données
- Achille utilise des logiciels libres, des polices libres et, parfois, des données ouvertes.
- Chaque composant garde sa propre licence. Nous les listons sur cette page.
- Les polices (Cinzel, Source Sans 3, Cormorant Garamond) sont sous licence SIL Open Font License 1.1.
- Les données ouvertes sont citées avec leur auteur et leur licence, comme la loi l’exige.
- Les cartes affichent « © OpenStreetMap ».
- La marque Achille™, les logos et les personnages Achille et Louise appartiennent à DYONYSOS : aucune de ces licences ne les couvre.
- Cette page est mise à jour à chaque nouveau composant.
Cette page liste les licences des composants libres, polices et données ouvertes utilisés par Achille, et les mentions que ces licences exigent. Nous la mettons à jour à chaque nouveau composant ou jeu de données.
1. Logiciels et composants
| Composant | Usage | Licence |
|---|---|---|
| Mistral Vibe | Usage interne uniquement (outil de développement de DYONYSOS) | Apache License 2.0 |
| Agent libre open source configuré par DYONYSOS | Moteur d’agent du service | Licence open source de l’agent, nommée ici avec son texte lors de la mise en service |
Les modèles d’IA sont fournis par Mistral AI dans le cadre de ses conditions commerciales ; ils ne sont pas redistribués par DYONYSOS.
2. Polices d’écriture
| Police | Licence |
|---|---|
| Cinzel | SIL Open Font License 1.1 |
| Source Sans 3 | SIL Open Font License 1.1 |
| Cormorant Garamond | SIL Open Font License 1.1 |
Les polices sont diffusées par Google Fonts. Texte de la licence : openfontlicense.org.
3. Données ouvertes
Lorsqu’Achille s’appuie sur des données ou contenus publiés sous licence libre, leurs auteurs sont crédités ci-dessous, conformément aux licences.
| Source | Licence | Attribution |
|---|---|---|
| Données publiques françaises | Licence Ouverte / Open Licence (Etalab) 2.0 | Mention de la paternité de l’information : producteur et date de dernière mise à jour |
| Contenus collaboratifs | Creative Commons Attribution – Partage dans les mêmes conditions (CC BY-SA) 4.0 | Crédit des auteurs, lien vers la licence, indication des modifications, partage sous la même licence |
| Données dédiées au domaine public | Creative Commons Zero (CC0) 1.0 | Aucune mention exigée ; la source est néanmoins indiquée lorsque c’est possible |
| Bases de données ouvertes | Open Database License (ODbL) 1.0 | Mention de la base et de sa licence ; toute base dérivée publiée l’est sous la même licence |
Les documents issus de dépôts ouverts cités dans une réponse le sont avec leur auteur, leur source et leur licence propre, indiqués dans la réponse elle-même.
Les contenus sous licence Creative Commons Attribution – Partage dans les mêmes conditions (CC BY-SA) restent soumis à cette licence : toute réutilisation doit créditer leurs auteurs et être partagée sous la même licence.
4. Cartes
Si le service affiche des cartes issues d’OpenStreetMap, les données cartographiques sont © les contributeurs d’OpenStreetMap, disponibles sous licence Open Database License (ODbL) — openstreetmap.org/copyright. La mention « © OpenStreetMap » figure alors sur chaque carte.
5. Marque, logos et personnages
La marque Achille™, les logos et les personnages Achille et Louise appartiennent à DYONYSOS et ne sont couverts par aucune des licences ci-dessus. Voir les mentions légales.